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Procès verbal pour l’Assemblée Générale
constitutive
En date du : 3 février 2006 20h30
Mairie Salle
d’honneur
Présents :
Jean COUCHE, Manuel SANCHEZ, Huguette CHAIGNEAU, Nicole JOUVENCEAU,
Marie-Louise SANCHEZ, Viviane PETITJEAN, Emma GALIMARD, Marcel GALIMARD,
Michel JOUVENCEAU, Josiane CLOUX, Gérard BAVEUX, Luc JACQUIN, Michel
BEAUNEE, Eléonore MANET, Mohamed KOUDASS,
Jean-René CLAIRE, Alain PETITJEAN, Bernard CHAIGNEAU, Josette
WANTE, Marie-France ELIE, Patrick BEGIN, Bruno PASQUIS, Jacques LAGNEAU,
Yves NOIROT, Josette NOIROT.
Les personnes présentes se sont réunies en assemblée générale
constitutive pour décider la création d’une Association ( la feuille
d’émargement sera annexée au procès verbal de l’assemblée Générale).
La présidence de la séance est assurée par Madame Josette NOIROT, qui
rappelle les points inscrits à l’ordre du jour, à savoir :
1. Présentation du projet
2. Installation des membres du Bureau.
3. Présentation, discussion et adoption des statuts
4. ةlection des membres du
conseil d'administration au nombre de 9 (neuf)
5. Détermination du montant des cotisations
6. Adhésion à l’Association
6. Divers
DELIBERATIONS
1. Constitution et Dénomination
A l’unanimité des personnes présentes,
il a été décidé la création de l’association dite :
Association Fêtes et Cérémonies de Charrey-sur-Saône.
avec siège à la Mairie de Charrey 21170
Objet
Cette Association a pour objet :
L'animation du village (fêtes, banquets, clubs, jeux, sorties,
loisirs, détente et culture, etc…)
L'association est laïque et apolitique.
2. Installation des membres du Bureau
sont élu(e)s à l’unanimité des voix.
Présidente : Madame Josette NOIROT
Vice-présidente : Madame Josette WANTE
Trésorier : Monsieur Michel JOUVENCEAU
Trésorier-Adjoint : Monsieur Manuel SANCHEZ
Secrétaire : Madame Marie-France ELIE
Secrétaire-Adjoint1 : Monsieur Patrick BEGIN
Secrétaire-Adjoint2 : Monsieur Bruno PASQUIS.
3. Adoption des statuts
La Présidente donne lecture des statuts, article par article.
Après discussion et échanges de vues les statuts sont adoptés à
l’unanimité et seront annexés au procès verbal de l’Assemblée Générale.
4. Election des membres du Conseil
d'Administration
La Présidente de séance sollicite des candidatures en vue de composer le
conseil d'administration.
Il rappelle que conformément à l’article
des statuts, le Conseil d'Administration est composé de 9 membres
élus par l’Assemblée Générale.
Après rappel de ces dispositions, il est procédé à l’élection des
membres. Le vote s’est exprimé comme suit :
Les membres du Conseil d’Administration ont été élus à
l’unanimité.
Madame Josette NOIROT
Présidente
Madame Josette WANTE
Vice-Présidente
Monsieur Michel JOUVENCEAU
Trésorier
Monsieur Manuel SANCHEZ
Trésorier-Adjoint
Madame Marie-France ELIE
Secrétaire
Monsieur Patrick BEGIN
Secrétaire-Adjoint1
Monsieur Bruno PASQUIS
Secrétaire-Adjoint2
Monsieur Bernard CHAIGNEAU
Membre C.A
Monsieur Jean COUCHE
Membre C.A
5. Cotisation à l’Association
Une cotisation payante est refusée
à l’unanimité. Il n’y aura donc pas de cotisation pour adhérer à
l’Association. Seule l’Assemblée générale pourra changer la gratuité
ou le montant
de la cotisation et de l’adhésion..
6. Adhésion
Un bulletin d’adhésion sera à remplir pour pouvoir adhérer à
l’association à condition d’avoir 18 ans au jour de l’inscription.
Pour les premiers six mois de l’année ( du1er Février au 1er juillet
2006 ) l’inscription sera libre,
A partir du 1er juillet 2006 pour adhérer à l’Association il faudra être
parrainé(e) par 3 adhérents déjà inscrits depuis 3 mois, seule
l’Assemblée générale pourra changer les modalités d’Adhésion à
l’Association.
La déclaration de création d'Association et les statuts seront
déposés à la sous-Préfecture de Beaune et envoyés au Journal
Officiel.
Aucunes questions diverses
Séance levée à 22h30
Fait à charrey sur Saône, le 4 février 2006
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