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Assemblée
Générale |
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Assemblée Générale Ordinaire L'assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation et bulletin d’adhésion. Les membres récents de moins de 3 mois peuvent participer sans droit de vote à l’Assemblée Générale. Ils sont convoqués par : • convocation individuelle, l’Assemblée Générale peut être également annoncée par voie de presse ou au tableau d’affichage de la Commune siège. L'assemblée Générale se réunit 1 fois chaque année dans le courant du mois de création de l’Association ( d’autres Assemblées Générales peuvent être organisées à la demande du Conseil d’Administration ou pour nécessité budgétaire, organisation d’une manifestation etc…) . Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents. Le vote par procuration n'est pas autorisé, l'Assemblée Générale peut décider le vote à main levée que si l’ensemble des présents ( membres ou adhérents ) l’accepte à l’unanimité, autrement le vote au scrutin secret est instauré par principe Les PV de réunions sont inscrits sur le registre des délibérations et signés par les membres de l’Assemblée Générale. Le Président, assisté des membres du Conseil d'Administration, préside l'Assemblée Générale et expose la situation morale de l'Association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée. ( Les comptes seront examinés par au moins 3 membres avant l’Assemblée Générale, ceux-ci peuvent rendrent compte de leur mission devant l’Assemblée ) L'assemblée élit chaque année le tiers des dirigeants de l'association. Assemblée Générale Extraordinaire L'Assemblée Générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association, prendre des décisions importantes. Elle est convoquée par le Président selon les modalités de l'article 13. Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du Conseil d’Administration. Un procès-verbal de la réunion sera établi. |
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